Centre pénitentiaire de Marseille - Les Baumettes 3
L’ENQUÊTE PUBLIQUE
Documents de l’enquête publique
Pièce par pièce
Dossier de PC
Etude d’impact
Sommaire
Guide de lecture
Notice explicative
Permis construire
Étude d’impact
Avis AE et réponses APIJ
Avis Autorité Environnementale
Réponses APIJ AE
Avis des collectivités
Attestation absence avis collectivité
Annexes
Bilan du garant CNDP
Enseignements APIJ
Avis AE - Etude impact initiale
Avis AE - Réponse APIJ avis initial
Avis Ville Étude impact initiale
Avis Métropole - Avis étude impact initiale
Enquête DP - Réponses APIJ
Conclusions et avis
Rapport d’enquête
Annexes rapport et conclusions
Déclaration de projet